Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site vtcg-metz.com.

1. Éditeur du site

Le site est édité par :

• ELOUNDOU Christian, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Ozymandias Agency ;
• Statut juridique : Entreprise individuelle ;
• SIREN : 851 675 025 — RCS d’Évreux ;
• Siège social : 3 place Karine Ruby, 27000 Évreux, France ;
• Adresse électronique : contact@ozymandias.agency.

Directeur de la publication : ELOUNDOU Christian.

2. Entreprise présentée sur le site

Le site présente l’activité de chauffeur privé (VTC) exercée par :

• Cédric GÉRARD, entrepreneur individuel, exerçant sous l’enseigne VTC G ;
• Statut juridique : Entrepreneur individuel ;
• SIREN : 948 862 461 — SIRET du siège : 948 862 461 00035 ;
• Code APE : 49.32Z — Transports de voyageurs par taxis ;
• Siège : 26 rue Jean-Pierre Pêcheur, 57140 Woippy, France ;
• Téléphone : 06 51 51 34 15 — E-mail : contact@vtcg-metz.com.

La TVA n’est pas applicable en application de l’article 293 B du Code général des impôts (régime de la franchise en base), le cas échéant.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hostinger International Ltd. ;
• 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre ;
• Site web : www.hostinger.fr.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (structure, textes, visuels, logo, photographies, éléments graphiques et charte visuelle) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur ou des ayants droit, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

Les marques et logos cités sur le site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles et cookies

Le site collecte des données personnelles, notamment via le formulaire de réservation. Les modalités de traitement, la durée de conservation et l’exercice de vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité. La gestion des cookies s’effectue via le bandeau de consentement, votre choix étant modifiable à tout moment.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Les tarifs, distances et durées indiqués sont fournis à titre indicatif et sont confirmés lors de la réservation. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, ou d’une interruption du service. Les liens hypertextes vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions, vous pouvez écrire à contact@vtcg-metz.com ou appeler le 06 51 51 34 15.